Le site www.lacitejardins.fr est édité par LA CITÉ JARDINS, enregistrée au RCS de Toulouse sous le numéro B 600 800 825, capital social de 69 208 985 €

Crédits

Conseil en communication, conception et référencement du site par Objectif Papillon, agence très digitale à Toulouse.

Conditions d’utilisation

Certaines pages du site peuvent contenir des documents PDF.
Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.
Télécharger Acrobat Reader (gratuit)

Responsabilité

L’Éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais l’Éditeur ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.

L’Éditeur du site se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

L’Éditeur du site décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas l’Éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, l’Éditeur du site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite de ce site.

Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l’Éditeur du site.
L’Éditeur du site ne pourra être tenu responsable de l’ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du site, l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à l’Éditeur. L’Éditeur du site ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord expresse de l’Éditeur du site.

L’Éditeur du site ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le « site » est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause l’Éditeur du site ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.

Accès et contenu

L’accès du site web est libre.
L’utilisateur du site dispose de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur leur site.
Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours. L’éditeur ne saurait toutefois être tenu pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, l’éditeur pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
L’utilisateur doit utiliser les services ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que pour des raisons personnelles et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.
Il ne doit commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique du site ou du système informatique des autres utilisateurs.
L’utilisateur ne doit pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site.

Propriété intellectuelle

Le site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de leurs partenaires qui leur ont concédé une licence.
Toute représentation totale ou partielle par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.
Les marques et les logotypes figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues au Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’éditeur ou de tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
 

Liens

Les utilisateurs et visiteurs ne peuvent pas mettre en place un lien en direction du site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.
En toute hypothèse, les liens renvoyant au site devront être retirés à première demande.
L’éditeur du site se réserve la possibilité de mettre en place des liens donnant accès à des pages web autres que celles de son site.
Les utilisateurs sont formellement informés que le site auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire de tels liens n’appartiennent pas à l’éditeur.
L’éditeur du site ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via de tels liens en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ni du contenu des informations fournies sur ce site au titre de l’activation du lien.

Modification notice légale

L’éditeur se réserve le droit de modifier et d’actualiser la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

Données personnelles

Déclaration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site www.lacitejardins.fr ont fait l'objet de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : en attente du récépissé

N°  1616321

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant, en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@lacitejardins.fr

Inscription de l'utilisateur

Chaque utilisateur peut choisir de remplir un formulaire d'inscription sur le Site en fournissant les informations de contact éventuellement requises par LA CITÉ JARDINS. Ces informations servent à envoyer à l'utilisateur les informations demandées, à lui adresser d'autres informations, nouveautés ou promotions. A tout moment, l'utilisateur peut choisir de ne pas recevoir d'autres informations de la part de LA CITÉ JARDINS.

Adresses électroniques (E-mail)

Si l'utilisateur communique à LA CITÉ JARDINS son adresse électronique, LA CITÉ JARDINS ne communiquera pas cette adresse à des tiers ne faisant pas partie de LA CITÉ JARDINS, à l’exception des tiers concernés.

Acceptation de l'utilisateur

En utilisant le site, l'utilisateur accepte la collecte et l'utilisation des informations personnelles telle que précisée ci-avant. Si LA CITÉ JARDINS apporte des modifications à l'utilisation des données personnelles, elle en informera l'utilisateur.

Limites de garantie et de responsabilité

Liens

Le site permet l'accès à des sites de tiers par le biais de liens. Dans la mesure où LA CITÉ JARDINS n'a pas le contrôle de ces sites, cette dernière ne peut en aucun cas ni garantir ni être responsable notamment de la disponibilité des dits sites, des contenus ou autres éléments se trouvant sur ces sites ou des transactions que pourrait effectuer l’utilisateur sur ces sites tiers. LA CITÉ JARDINS recommande aux utilisateurs de consulter les informations légales et conditions d’utilisation des sites concernés. Toute création de liens vers le site est soumise à l’autorisation préalable et expresse de LA CITÉ JARDINS qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion. LA CITÉ JARDINS se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le site qui n'aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé.

Date de la dernière mise à jour : 12 mars 2021