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Editeur

Le site www.lacitejardins.fr est édité par LA CITE JARDINS, enregistrée au RCS de Toulouse sous le numéro B 600 800 825, capitau social de 10 856 835,50 €.

Directeur de la publication

Madame Maryse PRAT, Directrice Générale

Hébergeur

Le site est hébergé par NOVADIAL : http://www.novadial.fr/
14 avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE
Lesquels sont hébergés et administrés par la société FULLSAVE, dont le siège social est situé à Labège.
La réalisation du site www.lacitejardins.fr a été confiée à la société NOVADIAL, pour la conception technique et la charte graphique ; tous les droits y afférents étant cédés à la société LA CITE JARDINS. Les photos présentes sur le site www.lacitejardins.fr proviennent des plateformes suivantes : Photothèque LA CITE JARDINS.

Accès et contenu

L’accès du site web est libre.
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L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
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Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours. L’éditeur ne saurait toutefois être tenu pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, l’éditeur pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
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L’utilisateur ne doit pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site.

 

Propriété intellectuelle

Le site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de leurs partenaires qui leur ont concédé une licence.
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Liens

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L’éditeur du site ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via de tels liens en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ni du contenu des informations fournies sur ce site au titre de l’activation du lien.

 

Modification notice légale

 

L’éditeur se réserve le droit de modifier et d’actualiser la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

 

L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

Données personnelles

Déclaration CNIL

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N°  1616321

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant, en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@lacitejardins.fr

Collecte et utilisation des données

Les données personnelles collectées à partir du site ou communiquées par l'utilisateur, notamment du fait des formulaires ou questionnaires présents sur le site, sont destinées à LA CITE JARDINS, et peuvent être également communiquées à des tiers, et notamment aux sociétés de LA CITE JARDINS. Elles ne seront utilisées que pour les seules finalités de l'objet de la collecte et, le cas échéant, pour toute opération de prospection commerciale. Elles sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de ces finalités.

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Date de la dernière mise à jour : 12 mars 2021